top of page

MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION :

 

Franck OLIVER ELECTRICITE est un service de OLIVER ELECTRICITE

 

OLIVER ELECTRICITE 

Entreprise individuelle enregistré sous le code APE 4321A  Electricité 

Directeur : Franck OLIVER 
RM Montpellier 830 995 973 RM 34
Siège social : OLIVER ELECTRICITE, 4 rue du Pioch, 30250 AUBAIS

Tél :  0695129951

Mail : oliver.electricite@gmail.fr

Directeur de la publication Franck OLIVER ELECTRICITE : Franck OLIVER 

Hébergeur du site : Wix, PO box 40190 San Francisco, CA United States, tél : 1-415-639-9034

La connexion au site www.oliver-electricite.fr implique l'acceptation des présentes Conditions générales d'utilisation.

 

- Droits d'auteur

  • Le site www.oliver-electricite.fr constitue une création intellectuelle dont  est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

  • L'ensemble des éléments disponibles sur le site www.cadart-electricite.com, dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le site www.oliver-electricite.fr sont la propriété de Franck OLIVER ELECTRICITE ou de tiers ayant autorisés OLIVER ELECTRICITE à les utiliser.

  • Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site www.cadart-electricite.com sans avoir obtenu l'autorisation préalable  est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

- Responsabilité

  • OLIVER ELECTRICITE ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment du préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l'utilisation du site www.oliver-electricite.fr

- Respect des réglementations et de la déontologie

       Le site www.oliver-electricite.fr est exploité par " FRANCK OLIVER ELECTRICITE  " .

  • 1CADART ELECTRICITE dont le siège social est en Occitanie et les présentes Conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français.

  • Les internautes se connectant au site www.oliver-electricite.fr  à partir d'autres pays que la France, doivent s'assurer du respect des lois applicables à ces pays.

 

OLIVER ELECTRICITE se réserve le droit de modifier et d'actualiser à tout moment les présentes mentions légales et Conditions générales d'utilisation étant précisé que la modification et l'actualisation des Conditions générales d'utilisation s'imposent dès leur mise en ligne.

bottom of page